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Ce site Web est une communication marketing destinée aux investisseurs de détail au Luxembourg. Veuillez vous référer au Prospectus de l'OPCVM et au Document d'Information Clé (DIC) avant de prendre toute décision d'investissement finale.
"Investisseur de détail" est défini conformément à la Directive 2014/65/UE du 15 mai 2014 sur les marchés d'instruments financiers telle que modifiée (MiFID), (11), comme un investisseur qui n'est pas un investisseur professionnel.
Ce site Web n'est pas destiné aux investisseurs de détail, ni aux personnes des États-Unis, conformément à la "Régulation S". Les personnes des États-Unis sont généralement définies comme une personne physique résidant aux États-Unis ou toute entité organisée ou constituée en vertu des lois des États-Unis. Les citoyens américains vivant à l'étranger peuvent également être considérés comme des "US Persons" en vertu de certaines règles. Les informations contenues dans ce site Web ne sont pas destinées à être distribuées et ne constituent pas une offre de vente ou la sollicitation d'une offre d'achat de titres aux États-Unis d'Amérique à ou pour le compte de personnes des États-Unis.
Ce site Web n'est pas destiné à fournir des conseils en matière d'investissement, de fiscalité, de comptabilité, de profession ou de droit et ne constitue pas une offre d'achat ou de vente du fonds ou de tout autre titre qui pourrait être présenté. Les performances passées ou cibles ne prédisent pas les rendements futurs. Les performances futures sont soumises à la fiscalité, qui dépend de la situation personnelle de chaque investisseur et qui peut changer à l'avenir.
Ce site Web est une communication marketing destinée aux investisseurs professionnels au Luxembourg. Veuillez vous référer au Prospectus de l'OPCVM et au Document d'Information Clé (DIC) avant de prendre toute décision d'investissement finale.
"Investisseurs Professionnels" est défini conformément à la Directive 2014/65/UE du 15 mai 2014 sur les marchés d'instruments financiers telle que modifiée (MiFID), Annexe II, telle que modifiée :
I. Investisseurs considérés comme professionnels :
Entités qui doivent être autorisées ou réglementées pour opérer sur les marchés financiers. La liste ci-dessous doit être comprise comme incluant toutes les entités autorisées exerçant les activités caractéristiques des entités mentionnées : entités autorisées par un État membre en vertu d'une directive, entités autorisées ou réglementées par un État membre sans référence à une directive, et entités autorisées ou réglementées par un pays tiers :
Établissements de crédit ;
Entreprises d'investissement ;
Autres institutions financières autorisées ou réglementées ;
Compagnies d'assurance ;
Organismes de placement collectif et sociétés de gestion de tels organismes ;
Fonds de pension et sociétés de gestion de tels fonds ;
Négociants en matières premières et en dérivés de matières premières ;
Locaux (c'est-à-dire, entreprises locales telles que définies par la Directive 2013/36/UE) ;
Autres investisseurs institutionnels ;
Grandes entreprises répondant à deux des critères de taille suivants sur une base individuelle :
Total du bilan : 20 000 000 EUR
chiffre d'affaires net : 40 000 000 EUR
fonds propres : 2 000 000 EUR
Gouvernements nationaux et régionaux, y compris les organismes publics qui gèrent la dette publique au niveau national ou régional, Banques centrales, institutions internationales et supranationales telles que la Banque mondiale, le FMI, la BCE, la BEI et autres organisations internationales similaires.
Autres investisseurs institutionnels dont l'activité principale est d'investir dans des instruments financiers, y compris les entités dédiées à la titrisation d'actifs ou à d'autres transactions de financement.
II. Investisseurs pouvant être traités comme professionnels sur demande Les investisseurs autres que ceux mentionnés dans la section I, y compris les organismes du secteur public, les autorités publiques locales, les municipalités et les investisseurs individuels privés, peuvent également être autorisés à renoncer à certaines des protections offertes par les règles de conduite des affaires. L'entreprise autorisée (telle qu'une entreprise d'investissement telle que définie dans l'Annexe II de MiFID) sera donc autorisée à traiter l'un de ces investisseurs comme des professionnels à condition que les critères et la procédure pertinents mentionnés ci-dessous soient remplis. Ces investisseurs ne doivent cependant pas être présumés posséder des connaissances et une expérience du marché comparables à celles des catégories énumérées dans la section I. Toute renonciation à la protection offerte par le régime standard de conduite des affaires ne sera considérée comme valide que si une évaluation adéquate de l'expertise, de l'expérience et des connaissances de l'investisseur, entreprise par l'entreprise d'investissement, donne une assurance raisonnable, à la lumière de la nature des transactions ou des services envisagés, que l'investisseur est capable de prendre des décisions d'investissement et de comprendre les risques encourus. Le test d'aptitude appliqué aux gestionnaires et administrateurs d'entités agréées en vertu des directives dans le domaine financier pourrait être considéré comme un exemple de l'évaluation de l'expertise et des connaissances. Dans le cas de petites entités, la personne soumise à cette évaluation sera la personne autorisée à effectuer des transactions au nom de l'entité.
Au cours de cette évaluation, au minimum, deux des critères suivants doivent être satisfaits :
L'investisseur a effectué des transactions, d'une taille significative, sur le marché pertinent à une fréquence moyenne de 10 par trimestre au cours des quatre trimestres précédents ;
La taille de son portefeuille d'instruments financiers, définie comme incluant les dépôts en espèces et les instruments financiers, dépasse 500 000 EUR ;
L'investisseur travaille ou a travaillé dans le secteur financier pendant au moins un an dans un poste professionnel, ce qui nécessite la connaissance des transactions ou des services envisagés.
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